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Communauté d'Agglomération de la Vallée de Montmorency

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Les comptes rendus

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  • Déplier/ReplierLes comptes rendus 2017

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      PLAINE VALLEE - Compte-rendu du conseil communautaire du 17 mai 2017
      Document PDF - 1 Mo - Publié le 24 mai 2017
       
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      PLAINE VALLEE-Compte-rendu du Conseil communautaire du 29 mars 2017
      Document PDF - 3.4 Mo - Publié le 7 avril 2017
       
    • pdf
      PLAINE VALLEE - Compte-rendu du Conseil communautaire du 1er février 2017
      Document PDF - 1.7 Mo - Publié le 9 février 2017
       
    • pdf
      PLAINE VALLEE - Compte-rendu du Bureau communautaire du 11 janvier 2017
      Document PDF - 3.4 Mo - Publié le 18 janvier 2017
       
  • Déplier/ReplierLes comptes rendus 2016

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      PLAINE VALLEE - Compte-rendu du Conseil communautaire du 14 décembre 2016
      Document PDF - 2.6 Mo - Publié le 27 décembre 2016
       
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      Budget Primitif Plaine Vallée - 2017 - Note synthétique
      Document PDF - 296.9 ko - Publié le 22 décembre 2016
       
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      Budget Primitif Plaine Vallée - 2017
      Document PDF - 1.7 Mo - Publié le 22 décembre 2016
       
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      Budget primitif assainissement
      Document PDF - 431.6 ko - Publié le 22 décembre 2016
       
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      Budget annexe Pépinière
      Document PDF - 312.3 ko - Publié le 22 décembre 2016
       
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      PLAINE VALLEE - Rapport sur le Débat d’Orientations Budgétaires (DOB)
      Document PDF - 1.1 Mo - Publié le 22 décembre 2016
       
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      PLAINE VALLEE - Compte-rendu du Bureau communautaire du 30 novembre 2016
      Document PDF - 2.5 Mo - Publié le 13 décembre 2016
       
    • pdf
      PLAINE VALLEE - Compte-rendu du Conseil communautaire du 23 novembre 2016
      Document PDF - 10.4 Mo - Publié le 1er décembre 2016
       
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      PLAINE VALLEE - Compte-rendu du Bureau communautaire du 5 octobre 2016
      Document PDF - 2.6 Mo - Publié le 14 octobre 2016
       
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      PLAINE VALLEE - Compte-rendu du conseil communautaire du 28 septembre 2016
      Document PDF - 2.3 Mo - Publié le 6 octobre 2016
       
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      Compte-rendu et procès verbal du Bureau communautaire du 6 juillet 2016
      Document PDF - 2.9 Mo - Publié le 18 juillet 2016
       
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      PLAINE VALLEE - Compte-rendu du Conseil communautaire du 28 juin 2016
      Document PDF - 1.9 Mo - Publié le 7 juillet 2016
       
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      PLAINE VALLEE - Compte-rendu et Procès verbal du bureau communautaire du 25 mai 2016
      Document PDF - 2.5 Mo - Publié le 7 juin 2016
       
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      PLAINE VALLEE - Compte-rendu du Conseil communautaire du 18 mai 2016
      Document PDF - 2.1 Mo - Publié le 25 mai 2016
       
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      PLAINE VALLEE - Compte-rendu et Procès verbal du Bureau communautaire du 13 avril 2016
      Document PDF - 1.4 Mo - Publié le 22 avril 2016
       
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      PLAINE VALLEE - Compte-rendu du Conseil communautaire du 12 avril 2016
      Document PDF - 1.4 Mo - Publié le 22 avril 2016
       
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      PLAINE VALLEE - Compte-rendu du conseil communautaire du 30 mars 2016
      Document PDF - 2.6 Mo - Publié le 12 avril 2016
       
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      PLAINE VALLEE - Compte-rendu et Procès verbal du Bureau Communautaire du 23 mars 2016
      Document PDF - 1.8 Mo - Publié le 31 mars 2016
       
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      Plaine Vallée - Compte-rendu et Procès verbal du Bureau Communautaire du 9 mars 2016
      Document PDF - 1.9 Mo - Publié le 17 mars 2016
       
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      Plaine Vallée - compte-rendu du conseil communautaire du 17 février 2016
      Document PDF - 1.1 Mo - Publié le 7 mars 2016
       
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      Plaine Vallée - Compte-rendu du conseil communautaire du 27 janvier 2016
      Document PDF - 7 Mo - Publié le 4 février 2016
       
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      Plaine Vallée - Compte-rendu du conseil communautaire du 13 janvier 2016
      Document PDF - 6.5 Mo - Publié le 20 janvier 2016
       
  • Déplier/ReplierLes comptes rendus 2015

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      Compte-rendu du conseil communautaire du 16 décembre 2015
      Document PDF - 5.7 Mo - Publié le 29 décembre 2015
       
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      Compte-rendu du conseil communautaire du 25 novembre 2015
      Document PDF - 501.7 ko - Publié le 7 décembre 2015
       
    • pdf
      Compte-rendu du conseil communautaire du 30 septembre 2015
      Document PDF - 712.7 ko - Publié le 15 octobre 2015
       
    • pdf
      Compte-rendu du conseil communautaire du 24 juin 2015
      Document PDF - 876 ko - Publié le 6 juillet 2015
       
    • pdf
      Compte-rendu du conseil communautaire du 27 mai 2015
      Document PDF - 572.6 ko - Publié le 5 juin 2015
       
    • pdf
      Compte-rendu du conseil communautaire du 25 mars 2015
      Document PDF - 541.9 ko - Publié le 2 avril 2015
       
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      Compte-rendu du conseil communautaire du 11 février 2015
      Document PDF - 360.3 ko - Publié le 18 février 2015
       
  • Déplier/ReplierLes comptes rendus 2014

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      Compte-rendu du conseil communautaire du 17 décembre 2014
      Document PDF - 700.6 ko - Publié le 23 décembre 2014
       
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      Compte-rendu du Conseil Communautaire du 25 novembre 2014
      Document PDF - 425.8 ko - Publié le 2 décembre 2014
       
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      Compte-rendu du Conseil Communautaire du 24 septembre 2014
      Document PDF - 127.5 ko - Publié le 8 octobre 2014
       
    • pdf
      Compte-rendu du Conseil Communautaire du 25 Juin 2014
      Document PDF - 456.7 ko - Publié le 7 juillet 2014
       
    • pdf
      Compte-rendu du Conseil Communautaire du 21 mai 2014
      Document PDF - 489.4 ko - Publié le 3 juin 2014
       
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      Compte-rendu du Conseil Communautaire du 30 avril 2014
      Document PDF - 386.7 ko - Publié le 14 mai 2014
       
    • pdf
      Compte-rendu du conseil communautaire du 16 avril 2014
      Document PDF - 2 Mo - Publié le 24 avril 2014
       
    • pdf
      Compte-rendu du conseil communautaire du 12 février 2014
      Document PDF - 667.2 ko - Publié le 21 février 2014
       
    • pdf
      Compte-rendu du conseil communautaire du 15 janvier 2014
      Document PDF - 326.1 ko - Publié le 27 janvier 2014
       
  • Déplier/ReplierLes comptes rendus 2013

    • pdf
      Compte-rendu du conseil communautaire du 18 décembre 2013
      Document PDF - 552.2 ko - Publié le 4 janvier 2014
       
    • pdf
      Compte-rendu du conseil communautaire du 27 novembre 2013
      Document PDF - 424 ko - Publié le 11 décembre 2013
       
    • pdf
      Arrêté relatif aux sélections professionnelles
      Document PDF - 875.1 ko - Publié le 22 octobre 2013
       
    • pdf
      Compte-rendu du conseil communautaire du 25 septembre 2013.
      Document PDF - 359.1 ko - Publié le 8 octobre 2013
       
    • pdf
      Conseil communautaire du 26 juin 2013
      Document PDF - 439.4 ko - Publié le 28 août 2013
       
    • pdf
      Conseil communautaire du 22 mai 2013
      Document PDF - 413.9 ko - Publié le 17 juillet 2013
       
    • pdf
      Conseil communautaire du 27 mars 2013
      Document PDF - 579.3 ko - Publié le 17 juillet 2013
       
    • pdf
      Conseil communautaire du 13 février 2013
      Document PDF - 531.5 ko - Publié le 17 juillet 2013
       

Les procès verbaux

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  • Déplier/Replierles procès verbaux 2017

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      PLAINE VALLEE-Procès verbal du Bureau communautaire du 3 mai 2017
      Document PDF - 1.2 Mo - Publié le 10 mai 2017
       
    • pdf
      PLAINE VALLEE - Procès verbal du Bureau communautaire du 22 mars 2017
      Document PDF - 2 Mo - Publié le 31 mars 2017
       
    • pdf
      PLAINE VALLEE - Procès verbal du Conseil communautaire du 1er février 2017
      Document PDF - 3.4 Mo - Publié le 31 mars 2017
       
    • pdf
      PLAINE VALLEE - Procès verbal du Bureau communautaire du 8 mars 2017
      Document PDF - 1.2 Mo - Publié le 17 mars 2017
       
    • pdf
      PLAINE VALLEE - Proces verbal du Bureau communautaire du 22 février 2017
      Document PDF - 3.6 Mo - Publié le 13 mars 2017
       
  • Déplier/Replierles procès verbaux 2016

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      PLAINE VALLEE - Proces verbal du conseil communautaire du 14 décembre 2016
      Document PDF - 1.4 Mo - Publié le 13 mars 2017
       
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      PLAINE VALLEE - Proces verbal du conseil communautaire du 23 novembre 2016
      Document PDF - 877.2 ko - Publié le 13 mars 2017
       
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      PLAINE VALLEE - Proces verbal du conseil communautaire du 28 septembre 2016
      Document PDF - 826.2 ko - Publié le 13 mars 2017
       
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      PLAINE VALLEE - Proces verbal du Bureau communautaire du 21 septembre 2016
      Document PDF - 4.7 Mo - Publié le 13 mars 2017
       
    • pdf
      PLAINE VALLEE - Proces verbal du conseil communautaire du 28 juin 2016
      Document PDF - 728.3 ko - Publié le 13 mars 2017
       
    • pdf
      PLAINE VALLEE - Proces verbal du conseil communautaire du 12 avril 2016
      Document PDF - 2.5 Mo - Publié le 27 février 2017
       
    • pdf
      PLAINE VALLEE - Proces verbal du conseil communautaire du 30 mars 2016
      Document PDF - 3.9 Mo - Publié le 27 février 2017
       
    • pdf
      PLAINE VALLEE - Procès verbal du Conseil communautaire du 18 mai 2017
      Document PDF - 761.1 ko - Publié le 13 mars 2017
       
    • pdf
      PLAINE VALLEE - Procès verbal du conseil communautaire du 17 février 2016
      Document PDF - 1.6 Mo - Publié le 20 mai 2016
       
    • pdf
      PLAINE VALLEE - Procès verbal du conseil communautaire du 27 janvier 2016
      Document PDF - 2.6 Mo - Publié le 18 février 2016
       
    • pdf
      PLAINE VALLEE - Procès verbal du conseil communautaire du 13 janvier 2016
      Document PDF - 3.7 Mo - Publié le 18 février 2016
       
  • Déplier/Replierles procès verbaux 2015

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      Procès verbal du 25 novembre 2015
      Document PDF - 743.1 ko - Publié le 17 décembre 2015
       
    • pdf
      Procès verbal du conseil communautaire du 30 septembre 2015
      Document PDF - 1 Mo - Publié le 26 novembre 2015
       
    • pdf
      Procès verbal du conseil communautaire du 24 juin 2015
      Document PDF - 1 Mo - Publié le 1er octobre 2015
       
    • pdf
      Procès verbal du conseil communautaire du 27 mai 2015
      Document PDF - 989.9 ko - Publié le 1er octobre 2015
       
    • pdf
      Procès verbal du conseil communautaire du 25 mars 2015
      Document PDF - 428.1 ko - Publié le 29 mai 2015
       
    • pdf
      Procès verbal du conseil communautaire du 11 février 2015
      Document PDF - 468.6 ko - Publié le 26 mars 2015
       
    • pdf
      Procès verbal du conseil communautaire du 17 décembre 2014
      Document PDF - 630.9 ko - Publié le 26 mars 2015
       
  • Déplier/Replierles procès verbaux 2014

    • pdf
      Procès verbal du conseil communautaire du 25 novembre 2014
      Document PDF - 662.9 ko - Publié le 12 février 2015
       
    • pdf
      Procès verbal du conseil communautaire du 24 septembre 2014
      Document PDF - 809.8 ko - Publié le 26 novembre 2014
       
    • pdf
      Procès Verbal du Conseil de Communauté du 25 juin 2014
      Document PDF - 862.7 ko - Publié le 25 septembre 2014
       
    • pdf
      Procès Verbal du Conseil de Communauté du 21 mai 2014
      Document PDF - 462.7 ko - Publié le 25 septembre 2014
       

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