Fonctionnement ( 26/01/2011 )

- Organigramme de la présidence



- Annuaire des élus communautaires



- Organisation et fonctionnement de la cavam



- Les finances

 

Fonctionnment

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> Organisation et fonctionnement de la CAVAM

> Les finances

Organigramme de la présidence



Luc STREHAIANO
Président
Maire de Soisy-sous-Montmorency



Jean-Claude NOYER
Vice-Président Délégué
Maire de Deuil-la-Barre



Joël BOUTIER 1er Vice-Président Maire de Groslay

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Jacqueline EUSTACHE-BRINIO
2ème Vice-Président
Maire de Saint-Gratien



Michel ROY 3ème Vice-Président Maire de Montmagny



Jean-Pierre CAMUS 4ème Vice-Président Maire de Margency


Daniel FARGEOT
5ème Vice-Président
Maire d’Andilly



François DETTON 6ème vice-président Maire de Montmorency




Annuaire de élus communautaire



 - ANDILLY                     - MONTMAGNY
 - DEUIL LA BARRE           - MONTMORENCY  
 - GROLAY
                     - SAINT GRATIEN
 - MARGENCY                 - SOISY-SOUS-MONTMORENCY


4  ANDILLY
FARGEOT Daniel, BIGUENET Serge, BRUXER Jean, GUIDEZ Annie, JAEGER Marc, LAZZARINI François, MAUROY Jean-Paul. Pour contacter la mairie (lien vers le fichier Excel « Annuaire »)

4 MONTMAGNY
ROY Michel, BRUISSON Jocelyn, FLOQUET Patrick, FLOTTERER Philippe, PADOVAN Myriam, REGNIER Lilian, ROSE François, . Pour contacter la mairie (lien vers le fichier Excel « Annuaire »)

4 MONTMORENCY
DETTON François, BOUTRON Bruno, FOGLIA Patrice, LUTZ-CALLIPEL Cécile, MOR Gisèle, PIAZZI Adélaïde, PICART Thierry. Pour contacter la mairie (lien vers le fichier Excel « Annuaire »)

4 SAINT-GRATIEN
EUSTACHE-BRINIO Jacqueline, BACHARD Julien, BERTHIER Karine, DESCOUTS Guy, LEVILAIN Jean-Claude, LOGEROT Didier, SOYER-BERNARDIN Anne .Pour contacter la mairie (lien vers le fichier Excel « Annuaire »)

4 SOISY-SOUS-MONTMORENCY
STREHAIANO Luc, BARNIER Claude, DACHEZ Christian, LARDAUD Christiane, MARCUZZO Sylvain, VERNA Michel, VIGNAUX Bernard. Pour contacter la mairie (lien vers le fichier Excel « Annuaire »)

 

Organisation et fonctionnement de la CAVAM :

- Le conseil de la CAVAM : la communauté d’agglomération est administrée par un conseil de 56 membres, soit 7 élus par commune, dont le maire.
Dans chacune des 8 villes membres, le conseil désigne pour la durée du mandat municipal ces élus qui siègent au conseil communautaire.
Le conseil communautaire règle par ses délibérations les affaires de la communauté, vote le budget et approuve les comptes. Il élit le président et les vice-présidents du bureau.
- Le bureau : les membres du bureau sont élus au sein du conseil de la communauté. Le bureau est composé du président, 7 vice-présidents et un membre de chaque commune.
Le bureau est chargé de préparer les travaux du conseil et de mettre en œuvre ses décisions.
- Le président : il est élu par et au sein du conseil de la communauté d’agglomération. Il est l’organe exécutif du conseil de la communauté.
Il exécute les délibérations du conseil et du bureau. Il est l’ordonnateur des dépenses, prescrit l’exécution des recettes. Il est le responsable des services et chargé de l’administration.
- les commissions : On en dénombre 8 et chacune d’entre elle est présidée par le président de la CAVAM et un vice-président. Chaque commune membre dispose d’un membre titulaire et d’un suppléant. Les commissions ont des attributions soit opérationnelles (logement, culture) soit fonctionnelles (finances, transfert de charges).

- Les 8 commissions :
 
   1- Les Finances
   2- Les Travaux, l’Urbanisme et le Droit des sols
   3- L’Habitat, la Politique de la Ville et de l’Aménagement du territoire
   4- L’Environnement et le Développement Durable
   5- Les Affaires Economiques
   6- La Sécurité et la Prévention
   7- Les Affaires Sportives
   8- Les Affaires Culturelles
  

- Les services : ils s’occupent de la préparation des dossiers et de l’exécution des
décisions prises par les élus.

Les finances

Le budget 2011 de la Communauté d’Agglomération de la Vallée de Montmorency a été adopté lors de la séance du conseil du 8 décembre 2010 sur un équilibre de 44 M€. L’exercice budgétaire 2011 prévoit la finalisation de certains investissements ainsi que l’inscription de nouveaux  dans les domaines du développement économique ou du sport notamment.
En matière de développement économique du territoire, le budget prévoit la finalisation de l’aménagement des zones d’activités du Parc technologique de Montmagny (PTM) et de la zone d’activité du Moutier à Deuil-la-Barre. La CAVAM financera également à hauteur de 4M€ la construction d’une pépinière d’entreprise HQE au sein du PTM. Le budget prévoit également  le financement des travaux de finalisation de l’équipement nautique intercommunal (d’un montant total de 25M€), dont l’ouverture est prévue cet été. Il inclut enfin un dispositif de subventionnement (1,2M€ par an) des bailleurs sociaux afin d’encourager la construction de logements neufs et de fluidifier le parcours résidentiel sur notre territoire.
Le budget de la CAVAM permet également d’assurer le fonctionnement des services publics locaux, notamment la collecte et le traitement des déchets ménagers, l’entretien des réseaux et de la voirie communautaire, le fonctionnement des transports publics sur le territoire, le fonctionnement des polices municipales et du réseau de vidéo-protection ou la réalisation d’actions ciblées telle que la lutte contre les graffitis.

Les recettes du budget sont essentiellement constituées, à côté des dotations versées par l’Etat, par la fiscalité professionnelle et la taxe d’enlèvement des ordures ménagères.


 

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